le 26 octobre 2015

Formation défibrillateur

La commune sera prochainement équipée d'un défibrillateur. Nous avons profité d'une offre de l’Association des Maires de Meuse qui, sur un coût de 1 927,20 euros TTC, nous permettra de bénéficier d’une aide de 1 300,41 €. Le boîtier sera installé près des boîtes aux lettres de la mairie afin d'être accessible à tous en cas d'urgence.

Une formation sera dispensée par le service des urgences de Verdun. Elle aura lieu dans la salle communale un mardi ou un jeudi à déterminer à 19h et durera environ 1h-1h30. La date précise vous sera communiquée prochainement. Je vous invite à vous inscrire à cette formation car plus il y aura de personnes formées, plus la prise en charge d'une victime d'arrêt cardiaque pourra être rapide et efficace.

Les inscription se feront en mairie jusqu'au 15 novembre.

Inscription affouage

L’affouage se fera cette année à la Maisse et sera composé de chablis et de houppiers. Deux formules vous sont proposées :

• faire sa part soi-même à 5 €/stère.

• faire faire sa part par les employés communaux. Les stères seront alors à prendre au bois à 30 €/stère ou livrer à 35 €/stère.

Veuillez vous inscrire en mairie avant le 15 novembre en indiquant la formule que vous choisissez.

La date du tirage au sort vous sera communiquée ultérieurement quand l'abattage aura été effectué et les parts faites.

Carnaval de Stenay

L'École de Musique de Stenay a proposé que la commune participe au défilé du Carnaval de Stenay. Les personnes intéressées peuvent s'inscrire en mairie.

Poubelle du cimetière

Le container situé au cimetière se trouve régulièrement encombré de détritus qui n'ont rien à y faire : sacs poubelle, branches, tontes de pelouses, même électroménager. On retrouve même des sacs à côté du container. Or celui-ci est uniquement destiné à recevoir les déchets du cimetière. En conséquence, ce container sera remplacé par un plus petit placé dans le cimetière.

Je rappelle que la déchetterie de Montmédy est ouverte aux horaires suivants

Horaires d'été :

LUNDI : de 14 H 00 à 18 H 00
MERCREDI : de 14 H 00 à 18 H 00
SAMEDI : de 9 H 00 à 12 H 00 et de 14 H 00 à 18 H 00

Horaires d'hiver :
(à partir de novembre)

LUNDI : de 13 H 00 à 17 H 00
MERCREDI : de 13 H 00 à 17 H 00
SAMEDI : de 9 H 00 à 12 H 00 et de 13 H 00 à 17 H 00

Rappel 11 novembre

Comme chaque année, la municipalité vous convie à la cérémonie du 11 novembre à 11 h devant l'église. A l'issue, nous vous invitons à venir boire le verre de l'amitié à la salle communale.

Baisse des impôts communaux ?

Lors des discussions sur le transfert de compétence scolaire à la CODECOM, le bureau et un certain nombre d'élus nous avait assuré que cela ne coûterait rien car nous allions avoir une augmentation des dotations de l'État et que, donc, cela serait tout bénéfice pour les communes. Quand, avec quelques maires, nous avons dit que cela était en contradiction avec les recommandations des textes officiels, on nous a traité d'  « imbéciles qui ne comprenaient jamais rien ! ». Ce n'est qu'une fois que les délibérations ont été prises qu'on nous a annoncé que nous allions baisser nos taux d'imposition.

La prise de la compétence scolaire devait apporter un bénéfice tant aux personnels d'accueil et d'enseignement qu'aux enfants à un moindre coût.

Résultats : baisse de la qualité des repas, hausse du tarif, diminution des crédits des écoles, augmentation du coût global par élève et hausse plus que sensible de la part CODECOM des impôts.

Comme nous nous y étions engagés, je propose donc de faire une consultation afin que vous puissiez donner votre avis sur une baisse ou pas des taux d'imposition communaux et à quel pourcentage.

Davantage d'informations vous seront données par la suite.

le 9 octobre 2015

Compte rendu du Conseil du 9 juillet

L’An Deux Mil quinze et le 09 juillet à 20heures, le Conseil Municipal de cette commune s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence

de M. LAUNOIS Jean-Paul, Maire

Présents: Mmes, MM., CAUDRELIER Marie-Esther, GAUTHIEZ Pascaline, MOULINET Régine, WEILER Fabiola, BLONDEAU Edouard, DIDIER Noël, THENEVIN Olivier

Absents excusés:  PEIGNOIS Michaël, LEMARCHAL Francis

M. THENEVIN Olivier, Adjoint a été nommé secrétaire de séance.

2015-026: Adhésion au Service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion

Le Maire explique au Conseil Municipal que le centre de gestion a mis en place un service Hygiène et Sécurité. Ce service permet, outre les missions de mise à disposition d'un assistant ou conseiller de prévention, la réalisation, le suivi et la mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels, la mission d'inspection, la mise à disposition d'un expert en accessibilité pour :

- la réalisation du diagnostic accessibilité

- une mission de conseil et information sur les démarches et procédures

- des conseils sur les matériels ou organisationnels.

Il propose d'adhérer à ce service.

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité l'adhésion au Service Hygiène et Sécurité du Centre de Gestion à compter du 1 juillet 2015 et autorise le Maire à signer la convention correspondante ainsi que toute pièce rendue nécessaire pour l'application de celle-ci.

2015-027 Plan de financement des projets en cours

Lors du précédent Conseil Municipal, au vu du peu de subventions possibles pour certaines parties du projet, celui-ci devait être réorienté.

Ainsi, ne seront retenus que l'aménagement de la forge et l'achat d'une unité de pressage mobile.

Après délibération, le Conseil Municipal adopte à 7 voix pour et une voix contre le plan de financement présenté et charge le maire de signer tout document relatif à ce dossier.

2015-028 : Achatd'un tracteur 

Le Maire rappelle que depuis que la commune vend du bois fait par les ouvriers communaux, le bois était sorti grâce à un tracteur et une remorque que le Gaec de la Miette mettait à disposition de la commune.

Les ouvriers faisant plus de deux cents stères par an, il devient nécessaire de s'équiper en conséquence.

L'entreprise ROCHA vend un tracteur John Deere d'occasion pour 13 000 EUROS ht, tracteur que le maire propose d'acquérir. Ce tracteur pourra être équipé d'une lame chasse-neige afin que nous puissions dégager la RD 209. Le chargeur frontal qui équipe le tracteur pourrait être revendu pour 3 000 € à l'entreprise Terrea si nous leur achetons la lame et le relevage ( lame 2500 euros + 2500 euros relevage). L'opération complète s'élèverait donc à 15 000 € HT.

Après délibération, le Conseil Municipal adopte à l'unanimité la proposition et charge le Maire de signer tout document relatif à ce dossier.

2015-029 Demande de subvention de l'Association« Les petits cartables » de Juvigny/Loison

Le Maire présente une demande de subvention de la part de l'Association des parents d'élèves de l'école de Juvigny-sur-Loison. Le Maire fait remarquer que toute demande de subvention de la part d'une association doit s'accompagner un bilan financier de l'année précédente. Bien qu'étant favorable à cette demande, le Maire ne pourra la présenter valablement au Conseil Municipal que quand les pièces demandées auront été présentées.

Le Conseil Municipal à l'unanimité approuve la décision.

2015-030: Mise en place de ACTES

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1521-1 et suivants et L.1531-1

Vu le Code du commerce, notamment ses articles L.210-6 et L.225-1 et suivants ;

Vu le Code des marchés publics, notamment ses articles 3-1, 39, 40 et 41 ;

Vu les statuts et de pacte d’actionnaires de la Société publique local SPL-Xdemat ;

 Considérant que l’article L.1531-1 du Code général des collectivités territoriales permet aux collectivités territoriales ou à leurs groupements de créer des sociétés publiques locales « compétentes pour réaliser des opérations d'aménagement au sens de l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme, des opérations de construction ou pour exploiter des services publics à caractère industriel ou commercial ou toutes autres activités d'intérêt général » ;

Considérant que le Conseil général de l’Aube gérait des outils de dématérialisation, utilisées pour diverses procédures, telles que les étapes de passation et d’exécution des marchés publics, la notification par courrier électronique, le recours au parapheur électronique ou l’archivage de documents nativement électroniques ;

Considérant que le Département de l’Aube a souhaité mutualiser leur gestion avec deux autres collectivités départementales, les Départements des Ardennes et de la Marne ;

Considérant que ces trois départements ont créé la Société Publique Locale SPL-Xdemat pour répondre à cet objectif de mutualisation et de coopération, en se réservant la possibilité d’étendre cette société à d’autres collectivités intéressées, en particulier à toutes les collectivités territoriales et leurs groupements situés sur le territoire de l’un des Départements actionnaires ;

Considérant que depuis la création de la société, le Département de la Haute-Marne, le Département de l’Aisne, le Département de la Meuse et de très nombreuses collectivités ou groupements de collectivités auboises, marnaises, ardennaises et haut-marnaises ont rejoint ces 3 Départements fondateurs de la société, en devenant également actionnaires ;

Considérant que cette Société Publique Locale a pour objet la fourniture de prestations liées à la dématérialisation, notamment par la gestion, la maintenance, le développement et la mise à disposition des outils au profit des collectivités actionnaires ;

Considérant qu’il s’agit bien là d’une activité d’intérêt général au sens où l’entend l’article L.1531-1 du code général des collectivités territoriales ;

Considérant que la création d’une telle société permet de faciliter et d’améliorer le recours à la dématérialisation par ses actionnaires, lesquels peuvent faire appel à la société sans mise en concurrence préalable, conformément à la dérogation du Code des marchés publics instituée par son article 3-1, pour les prestations dites « in house » ;

Considérant que pour devenir actionnaire de la société SPL-Xdemat, les collectivités territoriales et leurs groupements intéressés doivent simplement acquérir une action au capital social, pour un prix de 15,50 euros ;

Considérant que l’acquisition de cette action devra se faire directement auprès du Département sur le territoire duquel la collectivité ou le groupement est situé ; que ces ventes d’actions interviennent à une date bisannuelle ;

Considérant que pour bénéficier des prestations de la SPL sans attendre cette date, les collectivités ou leurs groupements intéressés peuvent conclure avec le Département concerné une convention de prêt d’action, afin d’emprunter une action de la société pour une durée maximale de 6 mois, avant de l’acquérir ;

Considérant, dans ce contexte, que la collectivité de Quincy-Landzécourt souhaite bénéficier des prestations de la société SPL-Xdemat et donc acquérir une action de son capital social afin d’en devenir membre ;Après avoir délibéré,

 ARTICLE 1     – L’organe délibérant décide d’adhérer à la Société Publique Locale SPL-Xdemat, compétente pour fournir des prestations liées à la dématérialisation.  

ARTICLE 2   – Il décide d’acquérir une action au capital de la société au prix de 15,50 euros auprès du Département de la Meuse, sur le territoire duquel la collectivité est située.

Le capital social étant fixé à 152 489 euros, divisé en 9 838 actions de 15,50 euros chacune, cette action représente 0,01% du capital.

 En attendant d’acquérir une action au capital social, l’organe délibérant décide d’emprunter une action au Département de la Meuse, sur le territoire duquel la collectivité est située, conformément au projet de convention de prêt d’action joint en annexe. 

La conclusion d’un tel prêt permettra à la collectivité d’être immédiatement actionnaire de la société pendant la durée du prêt, soit un maximum de 6 mois, pour bénéficier des prestations liées à la dématérialisation et ce, avant d’acquérir une action. » 

L’acquisition de cette action permet à la collectivité d’être représentée au sein de l’Assemblée générale de la société et de l’Assemblée spéciale du département de la Meuse, cette assemblée spéciale disposant elle-même d’un représentant au sein du Conseil d’Administration de la société SPL-Xdemat.

 ARTICLE 3   – La personne suivante est désignée en qualité de délégué de la collectivité au sein de l’Assemblée générale : M Launois Jean-Paul.Ce représentant sera également le représentant de la collectivité à l’Assemblée spéciale.  

ARTICLE 4   – L’organe délibérant approuve pleinement et entièrement les modalités de fonctionnement de la société fixées dans les statuts de la SPL et le pacte d’actionnaires actuellement en vigueur entre les membres de la société, ainsi que la convention de prestations intégrées tels qu’ils sont joints en annexe à la présente délibération.Par cette approbation, il accepte de verser chaque année à la société, une participation financière pour contribuer aux frais liés aux prestations de dématérialisation fournies par SPL-Xdemat.  

ARTICLE 5   – Il autorise l’exécutif de la collectivité à signer les statuts et le pacte d’actionnaires de la société tels qu’adoptés par les 3 Départements fondateurs ainsi que la convention de prestations intégrées et la convention de prêt. 

Il l’autorise d’une manière générale, à effectuer toutes démarches et à signer tous documents administratifs, techniques ou financiers permettant de concrétiser l’adhésion de la collectivité à la société publique locale SPL-Xdemat.

2015-031: Convention Télétransmission

Le décret n° 2005-324 du 7 avril 2005 pris en application de l’article 139 de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales dispose que la collectivité territoriale qui choisit d’effectuer par voie électronique la transmission de tout ou partie des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire signe avec le préfet une convention comprenant la référence du dispositif homologué de télétransmission

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer une convention avec M. Le Préfet de la Meuse et tous documents pour la mise en place de la télétransmission.

2015-032: Réalisation d’équipements communaux : validation de l’Avant-Projet Définitif, du budget travaux, de la rémunération de la maîtrise d’œuvre et des avenants afférents.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales,

VU le Code des Marchés Publics et notamment les articles 74-II et 28-I et II,

VU l’Avant-Projet Définitif

VU l’analyse de l’Avant-Projet Définitif

VU le bilan prévisionnel recalé au 23/06/2015

Le Conseil Municipal décide de :

• VALIDER l’Avant-Projet Définitif des équipements communaux

• DECIDE de retenir le budget prévisionnel définitif des travaux pour un montant total de 156 574€ HT répartis comme suit :

• Forge-foyer : 132 289.00€ HT

• Assainissement (1 micro-station) : 14 285.00€ HT

• DECIDE de retenir le budget prévisionnel définitif par équipement :

Forge-foyer : 194 003.19€ HT

Soit un montant total toutes dépenses confondues de 194 003,19 € HT

• VALIDE le plan de financement de la Forge-Foyer, délibération 2015-27 ci-jointe.

• DECIDE de fixer définitivement le montant des honoraires de Maîtrise d’œuvre à la somme forfaitaire de 13 964 HT.

• AUTORISE le directeur de la SODEVAM à signer l’avenant au marché de maîtrise d’œuvre correspondant.

Ainsi fait délibéré en séance, les jour, mois et an ci-dessus,

Le Maire, Les Conseillers,

Jean-Paul LAUNOIS

Conseil Municipal du 15 octobre 2015

Le Conseil Municipal se réunira le 15 octobre à 20 h à la mairie. Vous y êtes tous cordialement invités.

Ordre du jour:

Renouvellement des contrats

Prix de l'eau

Affouage

Avenant maîtrise d’œuvre

Validation de l'avant-projet définitif

Discussion sur imposition

Mise en place de la vente du jus de pommes

Point sur les dépenses budgétaires

Éclairage public

Enfouissement

Parc éolien de Baâlon

Questions diverses

Cérémonie du 11 novembre

Comme chaque année, la municipalité vous convie à la cérémonie du 11 novembre à 11 h devant l'église. A l'issue, nous vous invitons à venir boire le verre de l'amitié à la salle communale.

Relevé des compteurs d'eau

Les employés communaux et Francis Lemarchal procéderont aux relevés des compteurs d'eau le mercredi 21 octobre. Si votre compteur est à l'intérieur et que vous êtes absent, veuillez noter l'index sur un papier visible depuis la rue ou le déposer en mairie.

Chasse

Je rappelle aux promeneurs qu'ils peuvent savoir le dimanche matin, en venant consulter le panneau d'affichage, quelles forêts seront chassées par l'ACCA de Quincy-Landzécourt.

Concernant la forêt de la Woëvre, la société de chasse « Les amis de la Maisonnette » a la concession sur tout le massif. Les dates de chasse sont les suivantes :

octobre : dimanche 11, samedi 17 et samedi 31

novembre : dimanche 15 et dimanche 29

décembre : dimanche 13 et lundi 28

janvier : dimanche 3 et dimanche 24

février : dimanche 7 et dimanche 20

Je rappelle que si la pose de panneaux indiquant qu'une chasse est en cours est obligatoire sur les chemins et routes traversant la chasse, renverser ces panneaux ou faire en sorte qu'ils ne soient plus visibles est punissable par la loi mais surtout stupide et dangereux. Quand un panneau est tombé, l'intelligence et le civisme invitent à le repositionner correctement.

Don du sang

Une collecte de sang sera organisée le vendredi 30 octobre de 15h30 à 18h30 à la salle des fêtes de Montmédy.

Élections régionales

Les élections régionales se dérouleront les 6 et 13 décembre. Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h.

CODECOM

À l'ordre du jour du dernier Conseil Communautaire figurait le regroupement éventuel des CODECOM. Le bureau et l'immense majorité des délégués se sont prononcés pour le regroupement des cinq CODECOM du Nord Meusien : Damvillers, Dun, Montmédy, Spincourt,Stenay. L'argument principal était qu'ensemble nous aurions plus de poids dans la nouvelle région Alsace-Lorraine-Champagne-Ardennes. Or, il faut regarder les choses en face : seuls nous représentons un millième de la population nouvelle région et réunis nous représenterons trois millièmes et demie. Cela fait-il vraiment la différence ? D'un point de vue économique, c'est la même chose : nous représentons un millième de la richesse, nous en représenterions trois millièmes et demie en étant réunis.

Nous n'avons aucun équipement spécifique dont les autres pourraient bénéficier et eux-même n'en ont pas que nous n'ayons déjà. Nous ne faisons pas partie du même bassin d'emploi, c'est à dire qu'il y a très peu d'habitants de notre CODECOM qui travaillent dans une des autres. Les gens travaillent à plus de 80 % dans la commune où ils habitent ou en Belgique ou Luxembourg.

Nous ne faisons pas partie du même bassin de vie : les habitants du canton vont plus volontiers vers la Belgique, encore une fois, pour leurs courses ou leurs loisirs, que vers les autres CODECOM. L'exemple est encore plus frappant pour l'enseignement : il n'y a qu'une petite dizaine d'enfants qui est scolarisée à Damvillers, Stenay ou les Ardennes mais plus d'un quart des enfants de la CODECOM l'est en Belgique.

Une CODECOM regroupant des cinq CODECOM du Nord Meusien serait composée de 107 communes, ce qui ferait environ 130 délégués. La précédente réforme concernant les CODECOM avait réduit le nombre de délégués, pour nous de 65 à 39, en argumentant qu'une grande assemblée était ingérable. Que va-t-il se passer avec 130 délégués ? Va-t-on diminuer le nombre ? Dans ce cas, cela signifierait que des communes ne seraient plus représentées.

Je suis persuadé que tout cela n'a pas échappé aux membres du bureau de la CODECOM. Le seul intérêt que nous pourrions avoir, c'est de faire payer aux autres notre dette. En effet, en 2014 la dette par habitants était de 684 € tandis que pour la CODECOM de Stenay, elle n'était que de 143 €. Or, cette dette globale (plus de 5 millions d'euros) ne prenait pas encore en compte les 4 millions d'euros du foyer-logement et les cinq millions d'euros de travaux d'assainissement à venir. J'estime que le procédé qui consiste à faire payer aux autres les dettes que l'on a soi-même contractées n'est pas de la dernière élégance, et c'est le moins qu'on puisse en dire.

D'après l'Est Républicain, la CODECOM de Spincourt va s'associer à celle de Damvillers et celle de Stenay à celle de Dun. Aucune d'entre elles ne souhaite fusionner avec nous et je les comprends : nous n'apportons rien que des dettes.

La dignité aurait voulu que nous demandions à rester seuls jusqu'à ce que nos dettes soient équivalentes à celles des autres CODECOM et alors seulement envisager la fusion.

21 juillet 2015

Qualité de l'eau

Comme affiché sur le panneau d'affichage de la mairie, les analyses effectuées sur les prélèvements du jeudi 16 n'ont relevé aucune présence de microbes pathogènes.

La baisse de pression qui a duré 45 secondes le 20 juillet a été provoquée par la purge du réseau que nous avons effectuée à Landzécourt. Le réseau sera de nouveau purgé jeudi matin entre 10h et 11h.

Liste de diffusion

Afin de communiquer plus rapidement des informations importantes, je vous propose de créer une liste de diffusion électronique. Il suffit pour cela que vous me transmettiez un message d'acceptation à l'adresse mairie.de.quincy.landzecourt@luxinet.fr.

le 16 juillet

Suite à un prélèvement effectué le 10 juillet et dont nous avons reçu les résultats hier en fin d'après-midi, l'usage de l'eau à des fins alimentaires est proscrite jusqu'à nouvel ordre. Des bouteilles d'eau sont encore disponibles à la mairie.

 le 30 juin 2015

Eau : les travaux sont finis

Je voudrais tout d’abord féliciter chacun d’entre vous, car vous avez su, sans qu’il soit nécessaire de faire autre chose que d’en appeler à votre civisme, réduire votre consommation d’eau de 30 %, ce qui nous a permis de ravitailler le village en eau sans qu’il y ait de coupures.

Le mercredi 17 juin, avant le début des travaux, l’hydrogéologue a mesuré un débit à la source de 1 l/s soit 86 m³ par jour. Elle a refait la mesure ce matin et a constaté un débit de 500 m³ par jour.

Nous avons à présent au réservoir un débit de 216 m³ par jour.

Les travaux qui étaient programmés pour 15 jours ont été menés à bien en 4 jours. Malheureusement, l’organisme qui devait faire les analyses ne pouvait venir que le vendredi, ce qui fait que nous n’avons eu les résultats que le lundi matin au lieu de samedi.

Comme nous nous en doutions, notre eau est de bonne qualité. Une analyse plus complète sera effectuée prochainement.

Vous serez prochainement invité à une présentation des travaux qui ont été effectués depuis l’année dernière sur le réseau d’eau.

Marche de nuit

Je vous invite à participer à la marche de nuit de vendredi. Rendez-vous à 21 h 30 devant la mairie.

CODECOM

Une vingtaine d’habitants de Quincy-Landzécourt sont venus soutenir les maires et adjoints qui se battent actuellement pour davantage de démocratie, de clarté et d’équité au sein de la CODECOM. Notre but n’est pas de la saborder, mais, bien au contraire, de tout mettre en œuvre pour sa pérennisation.

 le 24 juin 2015

À la suite des travaux effectués sur le captage, une analyse d’eau sera faite vendredi matin. Dans l’attente des résultats qui devraient nous être communiqués lundi matin, à partir de vendredi matin 8 h et jusque lundi midi, l’eau ne devra plus être utilisée à des fins alimentaires (eau de boisson et préparation des repas). Des bouteilles seront disponibles en mairie à raison d’une bouteille (1,5 l) par jour et par personne.

Vous pourrez venir retirer les bouteilles jeudi de 18 h à 19 h, vendredi de 8 h à midi et samedi de 9 h à 11 h.

Si vous êtes dans l’impossibilité de venir à ces horaires, contactez-moi au 03 29 80 00 54 ou au 03 29 80 13 16

15 juin 2015

Compte-rendu du Conseil du 31 mars 2015 (avec un peu de retard)

2015-4 Acompte sur facture 6'TEM

Le Maire fait part au Conseil d'une demande de la société 6'TEM, chargée de la mise en place de la télégestion du réseau d'eau potable. 6'TEM souhaite qu'un acompte de 80 % soit versé à la mise en place du système et le solde à la mise en service, la commune ne pouvant assurer la date de celle-ci. En effet, la mise en service dépend de l'intervention de l'entreprise Orange qui n'a toujours pas à ce jour rempli ses engagements.

Le Maire propose que le Conseil Municipal accepte la proposition de la société 6'TEM.

Le Conseil, après en avoir délibéré, adopte la proposition à l'unanimité.

2015-005 Comptes de gestions

Le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion 2014 de la commune et du service des eaux en conformité avec la comptabilité de la Trésorerie de Montmédy.

Adopté par 8 voix pour,

2015-006 Comptes Administratifs 2014

Après avoir entendu les comptes administratifs de l’année 2014, le Conseil Municipal vote les résultats suivants: (Monsieur Launois Maire étant sorti de la salle au moment du vote)

Budget principal

Crédits reportés : 43 500,00

Déficit d'investissement au 001 : 18 054,07

Excédent fonctionnement : 203 061,67

Affectation de résultat -1068- 63 554,07

Excédent à reporter au 002 : 139 507,60

Service des Eaux

excédent de fonctionnement 83 473,56

excédent d’investissement au 001 de 20 027,78

crédits reportés 25 200,00

affectation de résultat au 1068 5 172,22

excédent à reporter au 002 78 301,34

Adopté par 6 voix pour

2015-008 Budgets primitifs 2015

Le Conseil Municipal vote le budget primitif qui s’équilibre en recettes et dépenses à la somme de 319 612,60 € en section de fonctionnement et à la somme de 208 054,07 € en investissement.

Après délibération, le budget est adopté par 7 pour et 1 contre

Le budget du service des eaux est approuvé en équilibre à la somme de

114 001,34 € pour la section d’exploitation et à la somme de 115 200 € pour la section d’investissement.

Après délibération, le budget est adopté par 8 pour

2015-009 Bail de location du droit de chasse forêt de Landzécourt

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le bail de location du droit de chasse de la forêt communale de Woëvre arrive à expiration le 31 mars 2015. Il présente au Conseil Municipal l'offre reçue par la société de chasse de Mouzay « Les Amis de la Maisonnette ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de retenir l’offre présentée par la Société de Chasse de Mouzay “les amis de la maisonnette” représentée par M. Michel Lollier demeurant à Mouzay, Président, pour un montant annuel de 950 euros avec revalorisation selon les indices officiels ; la caution sera M. Jean-Claude Richard, demeurant à Mouzay.

Le Conseil Municipal décide de maintenir le nombre de fusils à 5 et de ne pas modifier le cahier des charges.

Le Conseil Municipal autorise à l'unanimité le maire à signer le bail conclu pour une durée de 12 ans ainsi que toutes pièces nécessaires.

2015-010 Convention avec l’ACCA

Le Maire rappelle la convention conclue entre la commune et l’Association Communale de Chasse Agréée concernant la mise à disposition des bois communaux moyennant le versement d’une indemnité annuelle.

Cette convention arrive à expiration le 31 mars 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renouveler cette convention avec l’ACCA représentée par M. Gauthiez Serge demeurant à Baâlon pour une durée de 12 ans. Le montant de l’indemnité versée par l’ACCA à la Commune est fixé à 655 euros avec revalorisation annuelle selon les indices officiels.

Le Conseil Municipal autorise à l'unanimité le Maire à signer cette convention.

2015-011 Adhésion à l'association Floraine

Le Maire rappelle que l'association Floraine œuvre pour la découverte, le recensement et la protection de la flore de Lorraine. Une marche avait été organisée l'an passé de concert avec l'association pour faire un inventaire de la flore de la commune. Cette adhésion, en plus d'un abonnement à deux revues, permettra d'être informés des différentes manifestations auxquelles participe l'association.

Le Maire propose que la commune adhère à hauteur de 50 €.

Après délibération, le Conseil adopte la proposition à l'unanimité.

2015-012 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'eau potable

Monsieur le maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable.

Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. 

Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement (www.services.eaufrance.fr). 

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal, à l'unanimité : 

       ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.

      DÉCIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération

      DECIDE de mettre en ligne le rapport validé sur le site www.services.eaufrance.fr. conformément à l'arrêté SNDE du 26 juillet 2010

Après délibération, le Conseil adopte la proposition à l'unanimité.

2015-013 Achat parcelle E139

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

• décide l’acquisition par la commune de Quincy-Landzécourt, de la parcelle E139 appartenant à la succession Nénin-Fallala pour une somme de 400 € hors frais,

• donne tout pouvoir et charge le Maire de signer toutes pièces nécessaires pour la réalisation de cette acquisition.

Après délibération, le Conseil adopte la proposition à l'unanimité.

2015-014 Convention ERDF

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les conventions de servitudes avec ERDF, pour un projet d'enfouissement ligne HTA sur la commune pour la pose de 2 câbles HTA souterrains sur 26m environ, parcelles cadastrées E 72-73 et B389

Après délibération, le Conseil adopte la proposition à l'unanimité.

2015-015 Participation de la commune aux activités du Centre Social

Le Maire rappelle que la commune n'est pas adhérente aux activités mises en place pour les enfants pendant les périodes de vacances scolaires par le Centre Social de Montmédy. De ce fait, la contribution des parents est majorée de 7 € par semaine et par enfant. Le Maire propose donc que cette différence soit prise en charge par la commune. Le remboursement se fera sur présentation de la facture du Centre Social.

Le Maire rappelle que si nous avions adhéré cela nous aurait coûté plus de 15 € par enfant et par semaine.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la proposition.

2015-016 Clôture du terrain de jeux

Le Maire lit un courrier de M. Nicolas Pierquin dans lequel celui-ci demande s'il serait possible de poser une clôture entre le terrain de jeux et la route départementale.

Le Maire propose que cette demande soit adoptée et que, afin d'augmenter encore la sécurité des enfants, les haies bordant le terrain soient rabattues à 1 m de haut.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la proposition.

2015-017 Acompte de chauffage sur le bail du logement de la mairie

La locataire du logement au-dessus de la mairie, Mme Baugnon Claude, souhaite que l'acompte versé chaque mois pour le chauffage soit augmenté et passe à 150 € au lieu des 80 € actuels afin de mieux répartir ses charges de chauffage sur toute l'année.

Le Maire propose que le Conseil réponde favorablement à cette demande, celle-ci n’entraînant ni frais ni travail supplémentaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la proposition.

2015-018 Subvention Association Loisonne Loisirs et Culture

Le Maire informe que l'Association Loisonne Loisirs et Culture sollicite une subvention afin de permettre l'organisation de la manifestation Festiv'Arts qui aura lieu en septembre.

Après avoir étudié les différents documents comptables et les programmes d'activité fournis par l'Association Loisonne Loisirs et Culture, le Conseil Municipal propose, à l'unanimité, d'allouer 1 750 euros de subvention à l'Association Loisonne Loisirs et Culture.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la proposition.

2015-019 Adhésion au CNAS

Annule et remplace la délibération du 21 mars 2012

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le personnel de la Commune de Quincy-Landzécourt.

Considérant les articles suivants :

• Article70delaloiN°2007-209du19février2007relativeàlafonctionpubliqueterritorialeselonlequel:«l’assembléedélibérantedechaquecollectivitéterritorialeouleconseild’administrationd’unétablissementpubliclocaldétermineletypedesactionsetlemontantdesdépensesqu’ilentendengagerpourlaréalisationdesprestationsprévuesàl’article9delaloiN°83-634du13juillet1983portantdroitsetobligationsdesfonctionnaires,ainsiquelesmodalitésdeleurmiseenœuvre».

• Article71delaloiN°2007-209du19février2007relativeàlafonctionpubliqueterritorialequivientcompléterlalistedesdépensesobligatoiresfixéeparlecodegénéraldescollectivitésterritorialesenprévoyantquelesdépensesafférentesauxprestationssocialesontuncaractèreobligatoirepourlescommunes,lesconseilsgénérauxetlesconseilsrégionaux.

• Article5delaloiN°2001-2du3janvier2001relativeàlarésorptiondel’emploiprécaireetàlamodernisationdurecrutementdanslafonctionpubliqueainsiqu’autempsdetravaildanslafonctionpubliqueterritoriale:lescollectivitéslocalesetleursétablissementspublicspeuventconfieràtitreexclusiflagestiondetoutoupartiedesprestationsdontbénéficientlesagentsàdesorganismesàbutnonlucratifouàdesassociationsnationalesoulocalesrégiesparlaloidu1erjuillet1901relativeaucontratd'association.

1.Après une analyse des différentes possibilités de mise en œuvre d’une Action Sociale de qualité et répondant aux différents besoins que les agents pourraient rencontrer, tout en contenant la dépense dans une limite compatible avec les possibilités du budget,

2.Après avoir approfondi l’offre du CNAS, Monsieur le Maire fait part à l’assemblée de l’existence du Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS), association loi 1901 à but non lucratif, créée le 28 juillet 1967, dont le siège est situé 10 bis parc Ariane, bâtiment Galaxie, 78284 Guyancourt Cedex. En retenant que le CNAS est un organisme de portée nationale qui a pour objet l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leurs familles.

A cet effet, il propose à ses bénéficiaires un très large éventail de prestations (aides, secours, prêts sociaux, vacances, loisirs, culture, chèques-réduction…) qu’il fait évoluer chaque année afin de répondre à leurs besoins et à leurs attentes.

Monsieur le Mairedonne lecture à l’assemblée du Règlement « les prestations – modalités pratiques » du CNAS fixant les différentes prestations du CNAS, leurs conditions d’attribution et leurs montants.

3.Après en avoir délibéré et afin de satisfaire aux obligations légales fixées par les articles ci-devant, et de se doter d’un nouvel outil renforçant la reconnaissance des salariés et l’attractivité de la collectivité,

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

• demettreenplaceune Action Sociale en faveur du personnel en adhérant au CNAS à compter du 1^er janvier 2015 et autorise en conséquence Monsieur le Maire à signer la convention d’adhésion au CNAS,

• deverserau CNAS les cotisations dues,

• dedésignerM. Jean-Paul Launois, en qualité de maire notamment pour participer à l’assemblée départementale annuelle du CNAS.

• AUTORISEle Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'adopter la proposition.

Ainsi fait délibéré en séance, les jour, mois et an ci-dessus,

Le Maire,

Jean-Paul LAUNOIS

Usage de l'eau du 22 juin au 8 juillet

Depuis plusieurs années, le débit de la source de la Fontaine d’Argent diminue. Nous nous en étions déjà inquiétés sans savoir que faire. L’été dernier la situation est devenue critique et plusieurs fois le réservoir s’est retrouvé à sec ou quasiment. Pourtant dans le même temps, les drains périphériques du captage coulaient à plein. Ces drains qui doivent récolter les eaux de ruissellement afin que celles-ci ne polluent les eaux de la source n’auraient dû couler que très faiblement à cette époque de l’année. Or leurs débits étaient deux fois plus élevés que celui de la source elle-même. Nous avons donc contacté les services compétents du département et de l’Agence de l’Eau avec qui nous avons étudié le problème. Ces services ont estimé que la baisse de débit de la source venait très certainement du colmatage du géotextile posé en fond cuvette du captage.

Nous avons donc mis en marche le processus pour remédier à cela.

En étroite collaboration avec le Département, l’Agence de l’Eau et ARS (anciennement la DDASS) nous avons programmé les travaux suivants :

— recaptage de la source

— pose d’une chambre de captage homologuée.

Ces travaux débuteront le lundi 22 juin et se termineront le mercredi 8 juillet, mais il faudra encore attendre quelques jours avant de pouvoir rebrancher la source au réservoir, car nous devrons avoir l’aval de l’ARS qui va procéder à des analyses avant de nous donner l’accord de distribution.

Pendant ce temps, nous serons ravitaillés en eau par citerne. Ceci a bien sûr un coût et moins nous aurons besoin d’eau, mieux ce sera.

Plutôt que de prendre des mesures coercitives de limitation de la consommation, je préfère vous faire confiance pour agir avec responsabilité :

— ne pas laver les voitures, motos, tracteurs...,

— ne pas remplir les piscines,

— ne pas arroser les pelouses et limiter au maximum l’arrosage des potagers et des fleurs. En paillant les jardins, vous diminuerez très fortement leur besoin en eau,

— ne pas gaspiller l’eau.

Quand tout cela sera fini, nous vous inviterons à une présentation de l’ensemble du système mis en place.

Marches de nuit

Comme chaque année, deux marches de nuit sont prévues cet été : l’une pour le vendredi 3 juillet et l’autre le vendredi 28 août. Rendez-vous donc le 3 juillet à 21 h 30 devant la mairie.

Journée récréative pour tous, le 27 juin

L'ALLC organise une journée récréative le 27 juin à partir de 11h :

• spectacle de marionnettes à 14h30

• château gonflable

• diverses animations

• buvette

• petite restauration

Les enfants du village sont attendus le 20 juin à la salle communale à 15h pour préparer le décor du théâtre de marionnettes.

Marche et barbecue de l’Association

L’ALLC organise une journée de marche autour de Quincy-Landzécourt le dimanche 9 août : 10 km le matin.

Rendez-vous à 8 h 45 devant la mairie pour les inscriptions.

Départ à 9 h et retour prévu vers 12 h.

Barbecue ouvert à tous, 12 € par adulte et 6 € de -12 ans : apéritif, côtes de porc, saucisses, crudités, dessert, café

Réservation pour le 21/07/13 à Vinciane Thènevin au 03 29 80 13 30, Michel Sterpigny au 03 29 88 59 1010 août.

Rappel : bruits de voisinage

Selon l’arrêté préfectoral n° 2000-1269 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de la Meuse

Article 6 —

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

À cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique tels que tondeuses à gazon, motoculteurs, tronçonneuses, débroussailleuses, perceuses, raboteuses, scies, etc., ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

• du lundi au vendredi de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 20 heures,

• les samedis de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 19 heures,

•les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.

Des dispositions plus restrictives pourront être prescrites par arrêté municipal, en fonction de situations spécifiques locales.

Bibliothèque :

Dorénavant la bibliothèque sera ouverte le premier mercredi de chaque mois de 17 h à 18 h.

Trouvées :

Après le repas des voisins, deux cuillères à salade en bois ont été emportées par mégarde par un participant qui ne s'en est aperçu qu'une fois rentré chez lui. Il les a ramenées à la mairie où vous pouvez venir les récupérer.

 le 23 mai 2015

Conseil Municipal :

Le Conseil Municipal se réunira le mercredi 27 à 20 h.

Ordre du jour :

• Budget recaptage de la source de la Fontaine d’Argent

• Enfouissement des réseaux : choix assistant à maîtrise d’ouvrage et travaux

• Indemnité Trésorière

• Informations sur les dossiers en cours :

• pressoir

• foyer

• Ouverture de crédit pour subventions Internet

• Location 3bis rue de Verdun

• Questions diverses

Vous êtes tous invités à cette réunion.

Fête des voisins : changement de date

La fête des voisins aura lieu vendredi 29 mai, et non le samedi 6 juin. Rendez-vous à la salle communale à 19 h.

Lion’s Club

Le Lion’s Club se propose, comme chaque année, de collecter les vêtements usagés. Cette année, ils passeront le dimanche 31 mai à 8 h 30. En conséquence, vous pourrez déposer les sacs dans le couloir de la mairie le samedi 30.

Marches :

Deux marches sont organisées à proximité ce dimanche : une à Han-lès-Juvigny et une à Chauvency-le-Chateau. Les deux proposent une petite restauration.

le 24 avril 2015

Éclairage public

Nous avons reçu les lampes à LED. Ceux qui en ont commandées pourront les retirer en mairie.

Nous pourrons alors éteindre l'éclairage public comme nous l'avions décidé ensemble.

Fautes de français

Comme d'aucuns ont pu le constater, une faute de français s'était glissée dans les précédentes Informations Communales. En effet, il aurait fallu écrire « Il pourrait être acceptable que les impôts soient augmentés si les services rendus l'étaient en conséquence, ... » et non « Il pourrait être acceptable que les impôts soient augmenter si les services rendus l'étaient en conséquence, ... ». Je copierai 100 fois la règle de l'accord du participe passé avec l'auxiliaire être.

Vandalisme

Certains n'ont manifestement pas apprécié que je défende les intérêts des Quincourtis. Deux tags insultants ont été inscrits tôt ce matin sur la chaussée de la rue de la Brassine et de l'avenue d'Arromanche.

Une plainte a été déposée. Si vous avez une information qui pourrait aider la gendarmerie, n'hésitez pas à la contacter.

BUDGET DE LA CODECOM

Vous ne vous sentiez pas concernés jusqu'à présent, peut-être changerez-vous d'avis...

En 2012, il y avait 3 837 foyers fiscaux sur le canton. Environ la moitié était exonérée, ce qui fait qu’environ 1 900 foyers ont payé les impôts locaux.

Si le budget primitif est adopté, il engage la CODECOM, donc chacun d'entre nous, pour 2015, mais aussi pour les années futures. En 2012, chaque foyer assujetti a payé en moyenne, 330 € d'impôts pour la CODECOM. En 2015, nous paierons 730 € et, en 2016, 1 430 €.

Soutenez l'action des délégués CODECOM qui s'opposent à ces mesures, rendez-vous mardi 28 avril à 20h à la salle des fêtes de Montmédy où doit avoir lieu la réunion de la CODECOM. Prévenez vos connaissances dans le canton.

Série noire

Cela a commencé par l'hospitalisation de Mme Régine Moulinet, suite à des problèmes osseux, puis par l'hospitalisation de Mme Yvette Mathieu qui s'est cassé le col du fémur. Cela s'est poursuivi par l'accident de M. Olivier Thénevin et l'hospitalisation de Mme Marie-Esther Caudrelier, pour une opération sur une hernie discale et pour finir, l'accueil aux urgences de Vouziers de Melle Blazina Van Dorrestein.

Fort heureusement, tous sont à présent, en bonne voie de guérison.

Je leur souhaite à tous, au nom du Conseil Municipal et de tous les habitants, un prompt rétablissement.

RAPPELS

Rebouchage des trous

En raison du rebouchage des trous, les routes de Landzécourt à la RD 110 et de Quincy à la RD 69 seront fermées à la circulation le samedi 2 mai 2015 de 8h à 19h.

Prenez vos précautions.

Tous ceux qui souhaitent venir donner un coup de main seront cordialement accueillis.

Repiquage des fleurs:

Cette année le repiquage des fleurs se fera le samedi 9 mai. Nous invitons la population qui désire participer à l'embellissement du village à se rendre devant la forge à partir de 9 heures.

Un apéritif sera offert aux participants.

Relevé des compteurs d'eau

Les employés communaux et Francis Lemarchal procéderont aux relevés des compteurs d'eau le mardi 5 mai. Si votre compteur est à l'intérieur et que vous êtes absent, veuillez noter l'index sur un papier visible depuis la rue ou le déposer en mairie.